M. OLIVIER PAYRAUDEAU, Agissant pour le compte de la société "FONDS DE DOTATION DE PRÉFIGURATION DE LA FONDATION DE METZ" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4299551
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
Présentation de la marque FONDATION DE METZ
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par monsieur OLIVIER PAYRAUDEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDATION DE METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est monsieur OLIVIER PAYRAUDEAU domicilié(e) 68 RUE DES TROIS-ÉVÊCHÉS - 57070 - METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDS DE DOTATION F. D. M., M. OLIVIER PAYRAUDEAU domicilié(e) 68 RUE TROIS-ÉVÊCHÉS - 57070 - METZ - France.
La marque FONDATION DE METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. OLIVIER PAYRAUDEAU, Agissant pour le compte de la société "FONDS DE DOTATION DE PRÉFIGURATION DE LA FONDATION DE METZ" en cours de formation - 68 RUE DES TROIS-ÉVÊCHÉS - 57070 - METZ - France
FONDS DE DOTATION F. D. M., M. OLIVIER PAYRAUDEAU - 68 RUE TROIS-ÉVÊCHÉS - 57070 - METZ - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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